Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...sus-visés; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 63·fr
    ...1986 portant création de la Commission Nationale de Promotion et d...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception, dans chaque ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...; — Nommer un ou plusieurs commissaires aux comptes et constater ...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 6·fr
    ...- Rapport du Commissaire aux Comptes. - Approbation du bilan. - Qu...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 3·fr
    ...1°) sur les recours formés contre les décisions de la Commission S...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...985 N° 89 # CREATION D'UNE COMMISSION Décret n° 85-1545 du 9 déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 11·fr
    ...Ces échanges de vues peuvent avoir lieu au sein d'une commission c...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ...— Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 39·fr
    ...nsieur Moktar Kanoun, gérant démissionnaire. N° 263. --- **CONS...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...ant de l'exercice normal de la mission du centre conformément à la...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 8·fr
    ...Article 31 - L'admission et l'accostage des navires dans le port s...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 14·fr
    ...M'hamed Ali ben Hadj Ali Khemissi et consorts, en qualité de co-pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...t, contre la décision de la Commission de Révision, devant les tri...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 21·fr
    ...'exercice 1966 - Rapport du Commissaire aux comptes afférent à l'e...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 13·fr
    ..., de transformation et de transmission de l'électricité et de la f...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 24·fr
    ...r 280 - 2400, 5°) leur sœur Khemissa, veuve Bou-Hajja Ben Ali, pou...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 9·fr
    ...ête publique d'une demande d'admission au bénéfice des disposition...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ...4° Accepter les démissions de 5 sur les 6 administrateurs en fonct...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 24·fr
    ...Elle nomme également comme Commissaire aux Comptes Monsieur Abdelj...