Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 13·fr
    ...enceinte du port ou dans un endroit sous contrôle douanier pour le...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ...Toute absence continue ou discontinuée de plus de trois mois par a...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 28·fr
    ...150 mètres environ au Nord de croisement de la Route M C 94 avec l...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 29·fr
    ...Hedi Ben Amor Trabelsi à cedé sa part au droit au bail consenti pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...Mille Cinq Cents Dinars (1.500D.) divisé en trois cents parts.
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 32·fr
    ...1) L'assemblée générale a décidé suivant l'article 12 du droit fon...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 5·fr
    ...ommercial "TUNIS CITY" sis au croisement entre les Routes GP8 et B...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ...ue Mermoz, la totalité de ses droits dans la société en nom collég...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 12·fr
    ...évision entraînerait de plein droit, nonobstant l'article 13 ci-de...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 2·fr
    ...— Sont exonérés de tous droits de timbre et d'enregistrement les c...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...es réelit pour une période de trois ans. Et nomme Monsieur Salah ...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 8·fr
    ...ur de Sidi Ahmed Zaroug — le troisième porte le nom de secteur d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 4·fr
    ...eloppement, et relative à l'octroi à l'Etat tunisien d'un prêt d'u...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 14·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 14·fr
    ...MILLE TROIS CENT CINQUANTE DINARS (1350 D.) divisé en 45 parts de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 22·fr
    ...Trois exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés, le 16 févr...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...— soit titulaires d'une licence en droit ou diplôme équivalent en ...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 23·fr
    ...Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun toute fraude...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 9·fr
    ...1h30mn, coefficient 1); Le jury pose pour cette épreuve trois que...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 16·fr
    ...nstance de Tunis à la date du trois février 1970. Monsieur M’Hame...