Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 13·fr
    ...d mentionnant une clause compromissoire ou permettant aux parties ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...ti d'une évaluation par une commission dont les membres seront dés...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 35·fr
    ...1°) la démission présentée par Monsieur Hédi ben Arab, en sa quali...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 23·fr
    ...vembre 1966, par Mr le Juge Commissaire de ladite faillite; Et à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 89·fr
    ...Attribution des parts des anciens associés démissionnaires aux cin...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 95·fr
    ...IZI AHLEM | | MR ALI B ALATA MISSAOUI | MR KHELIFA OHI | MR BAZR...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...1° Rapport du Conseil d’Administration ; 2° Rapport du Commissair...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 18·fr
    ...rs des bénéfices de 1963 et l'émission de 1.030 actions de 7 dinar...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 58·fr
    ...l équipement par un circuit d'émission du signal de sonnerie (sous...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ... la date de guérison ou de l’admission au régime d’incapacité perm...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 21·fr
    ...Commissariat Régional du Dève loppement Agricole. CQ.PA : Contrôle...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 35·fr
    ...ter du 1er janvier 1973 Mme Khemissa Djendoubi, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 19·fr
    ... Mohamed Tahar Ben Hadj Ali Khemissi, Tunisien, Industriel, demeur...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...Cette autorisation est accordée après avis de la commission région...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...re susmentionné en tant que commissaire à l'exécution du plan prop...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...s réclamations auprès de la Commission de révision. Un délai d'un...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 12·fr
    ...le Juge Commissaire. À la suite d'une saisie après commandement p...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...ds de commerce de courtage, commission, d'importation et exportati...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...seil d'Administration et du Commissaire aux comptes pour la périod...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 15·fr
    ...compter du 1er octobre 1971 El Missaoui Habib Mohieddine, à compte...