Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 10·fr
    ...s de mer astreints à tenir un registre d'équipage et aux contrôles...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 15·fr
    ...1° Exonération de la patente; 2° Enregistrement au droit fixe des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...ue Kheireddine Pacha - Tunis, registre de commerce à Tunis n° 1388...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 9·fr
    ...ellectuelle et artistique - enregistrement de brevets d'invention,...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 13·fr
    ...- Le nombre de postes à pourvoir, la date de clôture du registre d...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 13·fr
    ...b - La section de l'enregistrement des demandes d'inscription. c ...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 8·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre centr...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 19·fr
    ...n° 3094 Le public est informé que par une pétition enregistrée à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 14·fr
    ...aître Jamel SALHI avocat et enregistré à la recette de finance Man...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 16·fr
    ...été Pecten Tunisia Company, enregistrée à Tunis le 7 janvier 1981 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...Les Aliments du Centre, inscrit au registre de commerce sous numér...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...L'ARAB TUNISIAN BANK, société anonyme inscrite au registre de comm...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...bre 1993, fixant le modèle du registre-journal dont la tenue par l...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 13·fr
    ...*) Selon les données du registre foncier : La totalité de l'immeu...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ...dans le local où elle a été enregistrée, à titre temporaire pour u...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 12·fr
    ...- Moncef Zeghab, juge du registre du commerce au tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 13·fr
    ...*) Selon les données du registre foncier : La totalité de l'immeu...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 3·fr
    ...3°) L'enregistrement pendant les trois premiers exercices au droit...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 13·fr
    ...LEGISLATION SOUS LAQUELLE LES TITRES SONT CREESE : Les obligation...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ...— La date de clôture du registre d'inscription des candidatures es...