Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...e n°705 «ben Arous» qui porte actuellement un titre individuel sou...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 20·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 21·fr
    ...Il existe actuellement 7 emprunts obligataires émis par l'ATL et c...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 21·fr
    ...le capital de la société fixé actuellement à 105.000 dinars de 95....
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 18·fr
    ...t du conseil d'administration actuel. Son mandat prendra effet à p...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 22·fr
    ...t toutes les obligations contractuelles envers ses contractants. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 17·fr
    ...Le capital social actuel est de 2.200.000 dinars divisé en 22.000 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel. Art. 4. — Toute candidature...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 30·fr
    ...este en briques, sans troits, actuellement en état de ruines, limi...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 6·fr
    ..., sa superficie est de 680 m² actuellement il contient un dépôt de...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 45·fr
    ...- la raison sociale actuelle de la société a été modifiée par la d...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 44·fr
    ...Examen de la situation actuelle de la société. 2. Nomination des m...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 6·fr
    ...représente la cotisation contractuelle de ce même participant affé...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 29·fr
    ...t commerce sauf restauration, actuellement exploité pour la vente ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 30·fr
    ... le portant de 150.000 dinars actuellement à 195.000 dinars après ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...par leur rang de créance contractuellement défini par la clause de...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 45·fr
    ...Les actionnaires actuels de la S.I.O.C ont un droit préférentiel à...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 19·fr
    ...L'appartement saisi et mis en vente est actuellement loué à une ti...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 11·fr
    ... Zone d'Habitation 19 (UCC4), actuellement non encore aménagée. M...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 47·fr
    ...L'immeuble est actuellement loué par la société «La Forestière» mo...