Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...sus-visés; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 18·fr
    ...ation ; 2° Compte-rendu du Commissaire aux comptes ; 3° Approbat...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 9·fr
    ...Saida Missoum épouse Zgam, à compter du 1er janvier 1975 Mounira J...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...ce de section des ajutages d'admission et d'échappement du fluide ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...oraires des transitaires et commissionnaires en douane etc...). L...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...4°) Elle a nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Mohamed Ch...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...e dans l'exercice normal de sa mission. Art. 14. — Les dépenses d...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ... et le fonctionnement de la commission d'agrément pour l'octroi d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 11·fr
    ...er du 26 juillet 1971 Ali El Hemissi, à compter du 1er décembre 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ...s de tâches se rapportant à la mission particulière dévolue à ce D...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr
    ...En cas d'ommission de cette formalité, l'acquéreur est tenu de con...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr
    ...f aux conditions générales d'admission des appareils de mesure à l...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 28·fr
    ...00, (Cent Mille Dinars) par l'émission au paire de 14.000 actions ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr
    ...lein droit à partir de la transmission de la demande par le Secrét...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ... exportatrice, des frais de commission, publicité et de tous servi...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 5·fr
    ...La commission administrative paritaire statue sur la titularisatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 12·fr
    ...ur réclamation auprès de la Commission de révision. Un délai d'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr
    ...pport général et spécial du Commissaire aux comptes; - Approbation...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 29·fr
    ...ercice 1960; — Rapport des Commissaires aux Comptes; — Approbati...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 22·fr
    ... exportatrice, des frais de commission, de publicité et de tous se...