Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...Cadre ; Vu l'avis de la Commission Consultative des Conventions C...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 5·fr
    ... mineurs Chelbia, Othman et Khemissa fils de feu Abbès ben Mohamed...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr
    ...3) a nommé M.M Hassin Gedida et Naji Sassi commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr
    ... Monsieur Joseph Aldo SFEZ a démissionné des fonctions de co-géran...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 24·fr
    ...Mohamed Hemissi, à compter du 1er août 1969. Ahmed Boujelbane, à c...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 26·fr
    ... ils sont, après avis de la Commission Administrative Paritaire, s...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 12·fr
    ...nanciers sont chargés de toute mission relevant du ministère des f...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration; 2°) Rapport des Commissa...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 7·fr
    ...Elle n'est pas transmissible héréditairement. ART. 3. — La Médail...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 23·fr
    ...du 1er janvier 1975 Laâbidi Khemissa, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...toirement traduit devant la commission paritaire, érigée en consei...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...s administrateurs le ou les commissaires peuvent réunir l'assemblé...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 7·fr
    ...e la compétence des grandes commissions de l'assemblée générale. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...ars 1959 au bureau du Juge-Commissaire M. Dève R.J. : Déménageme...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...2° Lecture des rapports des Commissaires aux Comptes; 3° Examen et...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr
    ...agement du territoire; - le commissaire général au développement r...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 18·fr
    ...griculture après avis de la commission consultative instituée par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 21·fr
    ...dinars (173.650 dinars) par l'émission de mille quarante (1.040) a...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr
    ...uel des représentants de la Commission portiaire maritime du Burea...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ...— Le concours comporte deux épreuves écrites pour l'admission. 1)...