Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 39·fr
    ...n daté du 1er octobre 2003, enregistré à Tunis, le 9 décembre 2003...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr
    ...Amen Bank SA représentée par son PDG inscrite au registre de comme...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 26·fr
    ...qu'il soit établi, tant par les registres des lieux de détention q...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 7·fr
    ...— L'enregistrement au droit fixe de tous les contrats conclus par ...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 51·fr
    ...nt au débiteur saisi selon le registre foncier de Nabeul n° 6168 d...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 49·fr
    ...ces doivent tenir les livres, registres et fichiers ci-après : 1)...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 12·fr
    ...le 118 du code des droits d'enregistrement et de timbre ce qui sui...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr
    ...Union Internationale de Banques, société anonyme, son registre de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 10·fr
    ...Toute demande enregistrée au bureau d'ordre après la clôture de la...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 10·fr
    ...la totalité de la propriété non enregistrée de superficie de 222 m...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ...né ainsi que les dépenses d'enregistrement du procès-verbal de lad...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 5·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 18 mai 1968 à la...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 45·fr
    ...nformé que par une pétition enregistrée à la Direction des Mines e...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 11·fr
    ...A cette fin, un registre d'inscription des candidatures est ouvert...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 26·fr
    ...légation de Kerkennah, Vu le registre d'enquête relatif à la déli...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 14·fr
    ... société TUNIBAT, inscrite au registre de commerce sous le n°B2452...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 9·fr
    ...nformé que par une pétition enregistrée au Service des Mines, le 2...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 45·fr
    ... et 19 septembre 1970, tous enregistrés à Sfax le 24 mars 1973 fol...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 48·fr
    ...Société de Promotion Immobilière «Montfleury», SA inscrite au regi...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 34·fr
    ...erges du Lac, immatriculée au registre de commerce de Tunis sous l...