Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 3·fr
    ...Mohamed ben Salah Bougoffa, commissionnaire au Domaine du Chaâl à ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 6·fr
    ...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Sous-Sec...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 22·fr
    ...2) Rapport du Commissaire aux comptes. 3) Approbation des comptes....
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...es après consultation de la commission paritaire et mise en place ...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ...Avis en est également donné aux commissaires. Les dispositions qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 6·fr
    ...on des biens de son fils El Khemissi interdit légal. A la date du...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...'Intérieur après avis de la Commission des Marchés des Collectivit...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...et le sieur Mohamed Karray, commissaire aux comptes, chargé de gér...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ... de les suivre auprès de la commission compétente; — d'engager le...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 8·fr
    ...iales sur proposition d'une commission d'évaluation, dont les memb...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ...6/ L'assouplissement des régimes de l'admission temporaire ou de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 7·fr
    ...A la date du 2 décembre 1958, la dame Khémissa bent Amor ben Hefaï...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 24·fr
    ...ont accepté à l'unanimité la démission de Monsieur Kilani HOUSSINE...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 15·fr
    ...La liste de ces agents est proposée au Directeur par les Commissio...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 21·fr
    ...M'Hamed Ali ben Hadj Ali Khemissi et consorts, en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...— Rapport du Commissaire aux Comptes sur cet exercice. — Approbati...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 17·fr
    ... 28 avril 1973 Habib Ben Aïssa Missaoui, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 15·fr
    ...A la date du 11 juin 1960, la dame Khemissa fille de Bikha Damri a...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...2°) Rapport des Commissaires aux Comptes.
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 25·fr
    ...er du 27 janvier 1975 Jabri Khemissa, à compter du 1er février 197...