Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 42·fr
    L'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 16·fr
    ...2024S01610VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...— La Caisse Foncière de Tunisie sera dissoute à compter du 15 juil...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 13·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Maître Jihed ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 24·fr
    ...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de M. M...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 61·fr
    Désignation de l'immeuble saisi : immeuble à usage d'habitation co...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 52·fr
    ...) | | **Organisme :** Caisse Nationale de Retraite et de Prévo...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 38·fr
    ...2009R00132VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 53·fr
    ...**Partie saisie :** Kaléd Chicha, C.I.N. n°05289617 demeurant rout...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 22·fr
    ...du Mardi 28 Mars 1961 ## VENTE aux enchères publiques, sur saisi...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 12·fr
    ...150.000.000 D après déduction de la mise à prix de 40% frais en su...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 3·fr
    ...Immeuble saisi : Les Parts indivises revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 47·fr
    ...parties saisies : 1/ Néjib Ben Mohamed Abdedaiem, propriétaire d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 53·fr
    ...2014R04922VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 29·fr
    ...688.200 d.000 frais en sus. Date et lieu de la visite : Lundi 25/...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 13·fr
    ...## Partie saisie : Madame Faouzia Bent Ameur Ben Arous, titulaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 14·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière L'adjudic...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 50·fr
    # La Caisse Nationale de Sécurité Sociale La Caisse Nationale de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°098·page 40·fr
    ...Contre la partie saisie : 1) Mohamed Raouafi ; débiteur saisi dem...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 11·fr
    ...Inscription de naissance # CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATIO...