Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 22·fr
    ...Cet avantage est également applicable aux salariés âgés de 35 ans ...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 22·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 18·fr
    ...Les avantages économiques ou le potentiel de services futurs repré...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 45·fr
    ...Décision d'octroi d'Avantages. ##### a) Conditions d'obtention : ...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 42·fr
    ...- un directeur de l'unité ayant rang et avantages de directeur d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 7·fr
    ...- un directeur de l'unité ayant emploi et avantages d'un directeur...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2011 / N°091·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 16·fr
    ...indemnités et avantages de directeur d'administration centrale. b...
  • Journal Officiel·2005 / N°024·page 10·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 4·fr
    ...Pour bénéficier des avantages prévus à l'Article 15 de la présente...
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 15·fr
    ...ision de l'unité avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 20·fr
    ...service des avantages spécifiques au bureau des avantages fiscaux ...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 15·fr
    ...ficient des indemnités et des avantages prévus par le statut parti...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 19·fr
    ...6 - L'avantage prévu par l'article 19 de la loi n° 2017-66 du 18 d...
  • Journal Officiel·2023 / N°061·page 5·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...e la législation en matière d'avantages fiscaux à la direction gén...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 29·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 28·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...