Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 418 résultats pour ""BATA""
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...La mesure doit en principe toucher d'abord les célibataires puis l...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 25·fr
    ...er janvier 1960; Ahmed ben Ali Batar, à compter du 2 mai 1960; Ali...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr
    ...i Giovanni Rosa, Française célibataire, demeurant à Sousse. c) Qu'...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...incipe toucher d'abord les célibataires puis les mariés sans enfan...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 7·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le « Djebel Orbata », latitude...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 2·fr
    ...La Médaille Commémorative de la Bataille de l'Excavation de Bizert...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 2·fr
    ... Khira bent Sliman ben Hassine Bata, a été nommée tutrice de ses e...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 24·fr
    ... leur sœur germaine Noura, Célibataire, pour 7-64, 8) leur frère g...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 19·fr
    ...r du 14 novembre 1976 Ahmed Chebata, à compter du 23 novembre 1976...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 7·fr
    ...Délegation de Sned, djebel Orbata (TF 277298), djebel Sned (TF 277...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 10·fr
    ...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires, pui...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 52·fr
    ...rait de naissance pour les célibataires. 4) Déclaration en douane ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires puis...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 25·fr
    ...ed Ben Yahmed, 4) Faouzia, célébataire et son épouse, 5) Beya Bent...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 31·fr
    ...Pour Avis N° 367 BATA Société Anonyme Tunisienne Au capital de 45...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 11·fr
    ...Délégation de Moularès, Djebel Orbata (TF. 277298), Djebel Sened (...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 12·fr
    ...ha bent Ahmed ben Meftah ben R'Bata a été nommée tutrice des enfan...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 9·fr
    ...incipe toucher d'abord les célibataires puis les marés sans enfant...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 12·fr
    ...Hassen ben Bouali, 10 ans, célibataire. Tous Tunisien, demeurant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 15·fr
    ...Orbata (TF n° 277298) Dj. Bou-Ramli (TF n° 16/2 Sfax) Dj. Metoui -...