Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 8·fr
    ...2004R1041SANB2 Décisions de l'assemblée générale extraordinaire t...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 15·fr
    ...et ce, conformément à ladite décision et à la réglementation en vi...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 12·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 9·fr
    ...1170062 S/A/M/000 Suivant la décision émanant du tribunal de prem...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 25·fr
    ...- le numéro et la date de la décision, - l'identité de l'organisme...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 24·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 9·fr
    ...12 - Le dossier d'appel à manifestation d'intérêt précise les atou...
  • Journal Officiel·2023 / N°110·page 17·fr
    ...4 - La décision finale d'admission ou de refus est prise selon les...
  • Journal Officiel·2025 / N°128·page 41·fr
    ..., ainsi qu'à l'obtention des décisions y afférentes. **Article 2*...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 6·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...Le ou les gérants de la société sera ou seront désignés par décisi...
  • Journal Officiel·2025 / N°128·page 42·fr
    Article 4 - Les décisions de la Banque Centrale de Tunisie sont ém...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 5·fr
    ...2 (nouveau) - Le concours susvisé est ouvert par décision interne ...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 64·fr
    ...2018409251VEPA1 # Avis aux créanciers ## Extrait d'une décision ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 16·fr
    ...2021R02834VEPA2 ## Avis de distribution Par décision de Mme Sama...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 22·fr
    ...La durée de validité des décisions d'octroi des avantages fiscaux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 11·fr
    ...— Toutes correspondances et décisions relatives au recouvrement de...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 39·fr
    ...| | - Déclaration sur l’honneur précisant que le candidat n’a pas...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...- respecter les statuts, le règlement intérieur et les décisions d...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 17·fr
    ...Smen végétal | | 16 - 01 | Saucisses, saucissons et similaires, ...