Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 28·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Villa Najla, Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 19·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Partie de la parcelle El Henia. A...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 26·fr
    ...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 20·fr
    ...Première parcelle «El Gontas et actuellement Sidi Ghezal» : Au Sud...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 27·fr
    Parcelle N° 4 : Au Nord et au Nord-Est : L'oued Zarga; Au Sud : L...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 27·fr
    ...L'élection des membres du conseil d'administration de la mutuelle ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 185·fr
    ...| 132 Conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1012...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 52·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 52·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « El-Massarra »; Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 71·fr
    ...19 - Les dépenses de l'établissement de formation professionnelle ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 44·fr
    ...Sakina Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 31·fr
    ...Parcelle n° 9 A l'Est : Parcelle n° 8 Au Nord : Parcelle n° 5 A l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 17·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mansour Ben M'barka A l'Est : Un ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 21·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Entrée A l'Est : Abd Maoulah Au Nor...