Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 444 résultats pour ""ICS""
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 7·fr
    ...essions des établissements publics à caractère administratif - de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 6·fr
    ...ises et des établissements publics, régis par des statuts particul...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 8·fr
    ...Monsieur Khalil Chtourou, conseiller des services publics, est cha...
  • Journal Officiel·2023 / N°036·page 16·fr
    ...oncier dans les périmètres publics irrigués au gouvernorat de Kass...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 3·fr
    ...aâ conseiller des services publics chargé des fonctions de sous-di...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 10·fr
    ...ales et des établissements publics à caractère administratif ensem...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 57·fr
    ...Contrôle général des services publics. Matière : Marchés publics ...
  • Journal Officiel·2020 / N°012·page 24·fr
    ...ffices, des établissements publics à caractère industriel et comme...
  • Journal Officiel·2020 / N°018·page 24·fr
    ...ffices, des établissements publics à caractère industriel et comme...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 206·fr
    ...entions aux établissements publics non soumis au code de la compta...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...226.** — Les services publics réguliers de transport en commun son...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 23·fr
    ...La recette des établissements publics à Tunis 1 assurera la gestio...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 27·fr
    ...elevant des établissements publics de recherche scientifique soumi...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 4·fr
    ... dans le cadre des marchés publics. La ministre des finances, Vu...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 10·fr
    ...ETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## ASSOCIATIONS...
  • Journal Officiel·2007 / N°005·page 3·fr
    ...Monsieur Kheireddine Ben Soltane, conseiller des services publics ...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 3·fr
    ...on provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 83-112 du 12 déc...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 51·fr
    ...— Les Ministres des Finances et des Travaux Publics et de l'Habita...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 16·fr
    ...(le reste sans changement) ## ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE ...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 14·fr
    ...- Introduction aux marchés publics. - Introduction à la comptabili...