Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 42·fr
    ...Il s'agit de 433 parts indivises revenant aux copropriétaires dans...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 61·fr
    ...1) Le requérant, pour un tiers dans l'indivision. 2) Son frère ger...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 33·fr
    ...rte | 1h 29a 83ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 38·fr
    ...Il lui appartient 375.45 parts indivises de 9272 part totale. C'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 6·fr
    ...ilité publique des 238/512 et indivis de l'immeuble sis à Carthage...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 11·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 16·fr
    ...(En tant que débiteurs propriétaires indivisaire). Avocat poursui...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 42·fr
    ...Il s'agit de 5000/125288 parts indivises revenant à Monsieur Doura...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises leur revenant d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 49·fr
    ...55 parts indivises dans l'immeuble objet du titre foncier n° 12350...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 16·fr
    ...triculé | 29a57ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 30·fr
    ...toutes les 64.125 parts indivises du titre foncier n°463 Gafsa sui...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 13·fr
    ...Les parts indivises mises en vente : La totalité des parts Indivi...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 29·fr
    ...280,000 DT Par kilomètre indivisible : 73,500 DT b) liaison dont...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 26·fr
    ...les parts indivises (84 / 96) revenant aux débiteurs saisis de l'i...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 20·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R00829SANB3 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 34·fr
    ...Il s'agit des 67940/11500 parts indivis de la propriété numéro 104...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 40·fr
    ...- 14/128 parts indivises appartenant au débiteur saisi dans l'imme...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 25·fr
    ...(des parts indivises) selon l'expertise faite par l'expert Mr Boub...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 35·fr
    ...matriculé | 68970 | les parts indivises des propriétaires mentionn...