Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 6·fr
    ...Les trois cinquièmes indivis d'une olivette comptant de 140 olivie...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr
    ...t qu'ils possèdent les trois Olivettes désignées ci-après : 1°) 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 12·fr
    ...La totalité d'une olivette comptant en 26 pieds situés Route de M...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr
    ...« Nefidhet Ec-Chaouch », consistant en plantations olivettes, situ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr
    ...° 249.654, consistant en une olivette, ayant une superficie de 16 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes avec leurs meskates...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 34·fr
    ...t complaintées en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 22·fr
    ...LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE # BRIVETS D'INVENTION # AVIS N° 11.638...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 25·fr
    ...1° Une olivette, renfermant 12 pieds d'oliviers, 7 amandiers, 4 fi...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 20·fr
    ...la totalité d'une olivette complantée de 38 pieds s/s dans la forê...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...ciens Etablissements Morel et Livet », au capital de 80.000 Dinars...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 31·fr
    ...appartenant à la Société des Olivettes du Malana, et ce, suivant l...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 25·fr
    ...t qu'ils possèdent les trois Olivettes désignées ci-après : 1°) 1...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 13·fr
    ...« Olivettes Oued Meliz », dont l'immatriculation a été demandée pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette complantée de 100 pie...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 23·fr
    ...Une Olivette en plein rapport sur environ 2 hectares. Un Verger re...