Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 13·fr
    ...1906, portant règlement sur la Comptabilité Publique ensemble les ...
  • Journal Officiel·2021 / N°012·page 4·fr
    ..., de l'ordonnancement et de la comptabilité à la direction général...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 31·fr
    ...- la tenue de la comptabilité générale, - la tenue de la comptabil...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 9·fr
    ... fonction à la Direction de la Comptabilité Publique, est habilité...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 7·fr
    ...ncertitude n’est pas levée, la comptabilisation du produit est alo...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 14·fr
    ... à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvr...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 12·fr
    ...ministère des finances (direction générale de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 6·fr
    ...s Publics soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 88·fr
    ...titre d'assurer la tenue de la comptabilité matière de ses biens, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 9·fr
    ...— La Direction de la Comptabilité Publique est chargée : - de pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 5·fr
    ...La comptabilité deniers et la comptabilité matière des établisseme...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 9·fr
    ...### Section III — La comptabilité Art. 13. — La comptabilité de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 69·fr
    ...- Les dispositions du Code de la Comptabilité Publique. - Les disp...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 3·fr
    ...ef de service du budget, de la comptabilité et de l'ordonnancement...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 11·fr
    ...ant promulgation du Code de la comptabilité publique et notamment ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 33·fr
    ...Direction Générale de la Comptabilité Publique. Domaine de la pres...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 59·fr
    ...ticles 41 et 107 du code de la comptabilité publique, ce qui const...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 30·fr
    ...Agent responsable des magasins et capable de tenir la comptabilité...
  • Journal Officiel·2025 / N°034·page 13·fr
    ...ef de service du budget, de la comptabilité et des paiements à la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 4·fr
    ...Est supprimé le dernier alinéa de l'article 87 bis du code de la c...