...5 relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la ...

...8 ch/anal 1378), prescrivant la fermeture hebdomadaire des magasin...

...tion par voie de location de la ferme agricole dénommée «EL FJIJ»....

...49 - La décision de retrait de l'agrément entraîne la fermeture de...

...du trésor à l'ouverture et à la fermeture des guichets. - par caté...

...été décidé la liquidation et la fermeture de la société et de dési...

... ouest par une piste ensuite la ferme Chaal. Mise à prix : (21.60...

...dissolution de la société et la fermeture de la patente suivant re...

...° 201051367 et qui a signalé la fermeture de la société. 2010S011...

...° D09742016, il a été décidé la fermeture de la société définitive...

...— Après la fermeture de la campagne de cueillette les opérations d...

...- La mise en valeur et le développement de la ferme MABROUKA et la...

...onsieur Argui Fathi a décidé la fermeture définitive de la société...

...vis de la partie centrale de la ferme « El Amarna », sise à Henchi...

...aison pour le responsable de la ferme d'une superficie de 97 m² co...

...à jour au nom de la Société «La Fermette» en vue d'inscrire un act...

...1) La fermeture du bureau de la société à Ben Arous, 2) Faire les ...

...° 291341313, il a été décidé la fermeture de la société définitive...

...s les sept jours qui suivent la fermeture de la chasse de la caill...

...ro 201085065, il a décidé : La fermeture définitif de la société ...