Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 22·fr
    ...— Les avis de la Commission Centrale de Sécurité sont soumis au Mi...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 7·fr
    ...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 2068 Km2, soit 517 pé...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 10·fr
    La commission peut, de sa propre initiative ou à la demande des hé...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 50·fr
    ...Demande d'inscription à l'épreuve pratique de l'examen de permis d...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 30·fr
    ...La commission de spécialité pose, pour cette épreuve, trois (3) qu...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 5·fr
    ...15 - Les dépenses du budget de l'Etat sont classées par missions e...
  • Journal Officiel·2020 / N°039·page 3·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Ali Msabhia, administra...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 5·fr
    ...7 - Est créée, une commission nationale pour l'organisation et le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 18·fr
    ...3.** — Toute demande de renouvellement, de permis d’exploitation o...
  • Journal Officiel·2022 / N°024·page 7·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Habib Jeridi, conseille...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 149·fr
    ...| 6 387 000 | | 6 387 000 | 6 387 000 | | 27 | Commissariat Rég...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 10·fr
    ...- Le nombre d'emplois mis à l'examen est fixé à 19. Art. 3. - Les...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, de permis d'exploitation ou de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 13·fr
    ... Es Seghaïer Ben Ali Ben N'cib Missaoui 2) Son frère germain Hasse...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 29·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Alaeddine Nsiri, consei...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 70·fr
    ...ars | N° de la mission | Désignation de la mission | DEPENSES DE...
  • Journal Officiel·2022 / N°025·page 14·fr
    ...2 - La parcelle de terre susvisée à l'article premier est soumise ...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 16·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 29·fr
    ...es permis et concession d'exploitation d'hydrocarbures admis au bé...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 68·fr
    - l'accord du commissariat régional du développement agricole sur ...