Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1985 / N°008·page 6·fr
    ...3.** — La « Commission Consultative des cartes de journalistes spo...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 44·fr
    ...Président du comité chef de la commission des affaires administrat...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 3·fr
    ...- Il est institué à la chambre des conseillers des commissions adm...
  • Journal Officiel·2024 / N°061·page 12·fr
    ...Le Président de la commission peut convoquer toute personne dont i...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 24·fr
    ...s de divisions aux quelques commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 24·fr
    ...s de divisions aux quelques commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 22·fr
    ...- Il est institué une commission nationale et des commissions régi...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...La commission régionale ou la commission centrale de contrôle du l...
  • Journal Officiel·2021 / N°005·page 7·fr
    ...Monsieur Mourad Missaoui, professeur principal émérite, est chargé...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 14·fr
    ...anvier 1958, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 3·fr
    ...Il est désigné, dans chaque commission, un chargé de mission en qu...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 9·fr
    ...# COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES Arrêté du Premier minist...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 21·fr
    commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 20·fr
    ...5 - La commission a pour mission d'évaluer les candidats et ce con...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 29·fr
    ...Considérant que le projet soumis habilité la commission de discipl...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 31·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 7·fr
    ...Article premier - La commission centrale de sécurité maritime visé...
  • Journal Officiel·2015 / N°045·page 10·fr
    Le président de la commission peut inviter toute personne dont la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 2·fr
    ...*Commission N° 1 : Contrôleurs Adjoints des Dépenses Publiques.* ...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 14·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, d...