Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 23·fr
    ...1°) une rente d'Enzel de 0,615,02 au profit de la Société de Prévo...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr
    ... vol Tunis 04/90 n° 1/587) au profit de la BH et une hypothèque vo...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 94·fr
    ... de cathéterisme cardiaque au profit de l'hôpital régional de Gabe...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 19·fr
    ...n de 3 cycles de formation au profit des officiers des douanes pou...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 12·fr
    ...1- Hypothèque conventionnelle au profit de la Banque Nationale Agr...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 3·fr
    ...roi de la première tranche au profit des résidents en pharmacie. 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 6·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents du corps des contr...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 15·fr
    ...'indemnité de magistrature au profit des magistrats de la cour des...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 4·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 9·fr
    ...e l'indemnité de procédure au profit des personnels du corps des g...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 33·fr
    ... des deux tiers du salaire au profit des mères, Vu le décret n° 2...
  • Journal Officiel·2026 / N°075·page 18·fr
    ... de la bourse d'alternance au profit des étudiants et élèves tunis...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 24·fr
    281 parts au profit Mr Anouar Maaref 152 parts au profit Mr Firas ...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 18·fr
    ...iduel et de taxi collectif au profit des résidents du gouvernorat,...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 43·fr
    ...au profit de la S.T.B. Journal Officiel de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 24·fr
    ... d'un montant de 37550,000 au profit de la S.T.B. Qu'elle est lim...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 34·fr
    ... dt) inscrite le 25/6/2009 au profit de la Banque d'Habitat. - Com...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 39·fr
    ...1) Un hypothèque au profit de la B F T de 110.000.000 dt. 2) Un hy...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 14·fr
    ...tions de passage délivrées au profit des agents du ministère; — l...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 13·fr
    ...2015 (vol 2015/01 N°10355) au profit ATB - Hypothèque d'un montant...