9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr...celle résultant du présent bornage est de 1 ha. 21 ar. 40. L'imme...
- Journal Officiel·1977 / N°032·page 20·fr...et celle résultant du présent bornage est de : 67a. 13ca. L'immeu...
- Journal Officiel·1978 / N°006·page 19·fr...77ca, mais celle résultant du plan est de 1ha. 17a. 70ca. L'immeu...
- Journal Officiel·1978 / N°014·page 20·fr...cée de 200 m² environ celle résultant du présent bornage est de 19...
- Journal Officiel·1978 / N°029·page 24·fr...contenance de 488 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 22·fr...400 m², celle résultant du présent bornage est de : 1895m². L'imm...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 35·fr...560 m², celle résultant du présent bornage est de : 509 m². L'imm...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 3·fr...Simha Mireille Sultan, fille de Isaac Sultan et de Taïta Saada, né...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 41·fr...ce dénoncée de 230 m² celle résultant du présent bornage est de 26...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 34·fr... dénoncée de 1000 m², celle résultant du présent bornage est de 10...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr...ée de 4400 m² environ celle résultant du présent bornage est de 54...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 24·fr...de 155 mètres carrés, celle résultant du bornage est de 192 mètres...
- Journal Officiel·1979 / N°050·page 39·fr...264.20 m², celle résultant du présent bornage est de : 314 m². L'...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 42·fr...cée de 382 m² environ celle résultant du présent bornage est de 33...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 8·fr...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Jamel Mhedhbi est nommé...
- Journal Officiel·1975 / N°073·page 17·fr...ce dénoncée de 900 m² celle résultant du présent bornage est de 91...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr...e réparation des préjudices résultant des Accidents du Travail et ...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 33·fr...62325 d'une contenance dénoncée de 380 m², celle résultant du prés...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr...70a., environ, celle résultant du présent bornage provisoire est d...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 51·fr...e dénoncée de 1000 m² celle résultant du présent bornage est de 11...