Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 55·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 1 ha. 21 ar. 40. L'imme...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 20·fr
    ...et celle résultant du présent bornage est de : 67a. 13ca. L'immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 19·fr
    ...77ca, mais celle résultant du plan est de 1ha. 17a. 70ca. L'immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 20·fr
    ...cée de 200 m² environ celle résultant du présent bornage est de 19...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 24·fr
    ...contenance de 488 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 22·fr
    ...400 m², celle résultant du présent bornage est de : 1895m². L'imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 35·fr
    ...560 m², celle résultant du présent bornage est de : 509 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 3·fr
    ...Simha Mireille Sultan, fille de Isaac Sultan et de Taïta Saada, né...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 41·fr
    ...ce dénoncée de 230 m² celle résultant du présent bornage est de 26...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 34·fr
    ... dénoncée de 1000 m², celle résultant du présent bornage est de 10...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr
    ...ée de 4400 m² environ celle résultant du présent bornage est de 54...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 24·fr
    ...de 155 mètres carrés, celle résultant du bornage est de 192 mètres...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 39·fr
    ...264.20 m², celle résultant du présent bornage est de : 314 m². L'...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 42·fr
    ...cée de 382 m² environ celle résultant du présent bornage est de 33...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 8·fr
    ...Consultant. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Jamel Mhedhbi est nommé...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 17·fr
    ...ce dénoncée de 900 m² celle résultant du présent bornage est de 91...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des Accidents du Travail et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 33·fr
    ...62325 d'une contenance dénoncée de 380 m², celle résultant du prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...70a., environ, celle résultant du présent bornage provisoire est d...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 51·fr
    ...e dénoncée de 1000 m² celle résultant du présent bornage est de 11...