Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 15·fr
    ...icoles pour le développement territorial de Siliana. Elle est plac...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 31·fr
    ...riat régional de l'éducation territorialement compétent et précisa...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 58·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 85·fr
    ... - Bureau Régional ou Local territorialement compétent. | | Lie...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 590·fr
    ...ment relève de sa compétence territoriale ou celui qui est désigné...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 9·fr
    ...86 déterminant la compétence territoriale de certaines catégories ...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 14·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 58·fr
    ...é par la direction régionale territorialement compétente - Copie d...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 4·fr
    ...es et leurs circonscriptions territoriales. Art. 2. - Les chambre...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 87·fr
    ...ès du chef de secteur "Omda" territorialement compétent, - Remise ...
  • Journal Officiel·2022 / N°102·page 6·fr
    ... de la section des élections territorialement compétente. Elle est...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 1·fr
    ...et délimitation des secteurs territoriaux des délégations du Gouve...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 12·fr
    ...de service de l'organisation territoriale locale à la direction gé...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 22·fr
    ...Article premier - Sont modifiées, les limites territoriales de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 594·fr
    ...ntre relève de sa compétence territoriale ou celui qui est désigné...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 23·fr
    ...président de la municipalité territorialement compétent et à l'exp...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 14·fr
    ...ofessionnelle et de l'emploi territorialement compétente. La comm...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 1·fr
    ...délimitant leurs compétences territoriales ... 1961 ### Ministère...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr
    ...ne déclaration au gouverneur territorialement concerné. L'Agence F...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 123·fr
    ...ection régionale de l’emploi territorialement compétente - Copie d...