Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...n et qui consiste en un étage surplanbant une habitation revenant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 8·fr
    ...- La vente de graisse sur le marché local et l'exportation du surp...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 25·fr
    ...n et qui consiste en un étage surplombant une habitation revenant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 34·fr
    ...aloou), jumelée d'un entrepôt surplombé lui-même par un étage supé...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 14·fr
    ...i complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 4·fr
    ...Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui pe...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 2·fr
    ...mentation du capital, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 14. a) La libérati...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 8·fr
    ...fuseurs | | | - Groupes de surpression d'air | | Ex 841861.0 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 25·fr
    ...Sur le surplus des bénéfices, après constitution de la réserve lég...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 5·fr
    ...rathon Petroleum Tunisia Ltd, Murphy Tunisia Oil Compagny, Enserch...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 35·fr
    ...— Le surplus est mis à la disposition de l'Assemblée des actionnai...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 26·fr
    ...3°) Le surplus, à la disposition des actionnaires. II. — Déclarat...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr
    ...Murphy Tunisia Oil Company, Cigol International Ltd. et Odeco Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr
    ...Hôtel Corporation Of Tunisia et pour le surplus, s'il y a lieu, en...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 15·fr
    ...fond de réserve légale, * Le surplus est mis à la disposition de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 25·fr
    ...En cas de liquidation, le surplus du produit de la liquidation est...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 18·fr
    ...Sur le surplus, après constitution de réserves : 10% au conseil d...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 14·fr
    ...mante, notamment pour crime, usurpation de fonction, attentat aux ...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 34·fr
    ...## Sur le surplus : — 10% reviennent aux administrateurs; — 90% ...