Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 22·fr
    ...gain) en capital est compensé exactement par le risque de réinvest...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ... régulière du réglage et de l'exactitude de cet instrument. Art. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 11·fr
    ...nzel Chaker, Khadhelet km 14, exactement à la ceinture Boumerra, S...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...Sis à Jorf près de la mer, exactement à l'est du café Kaskes et au...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 83·fr
    ...— Le défaut de déclaration, les inexactitudes ou insuffisances aff...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr
    ...b gouvernorat de Béja et plus exactement à la zone d'irrigation de...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...La valeur exacte de toutes les parts indivises saisies a été arrêt...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 41·fr
    ...80, case 279, folio 60, a constaté l'exactitude et la sincérité de...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 8·fr
    ...a Route de Gremda Km 1.5 Sfax exactement à la rue ramifiée au bord...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 9·fr
    ... route wedi Sakiet Ezzit Sfax exactement à la rue ramifiée au bord...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 12·fr
    ...d'une manière incomplète ou inexacte donne lieu à l'application d'...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 29·fr
    ...Toute cession d'actions à titre gratuit ou inéxacte de quelque man...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 5·fr
    ...é des documents produits et l'exactitude des renseignements fourni...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...glés aux parieurs sur la base exacte des rapports de l'hippodrome....
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 9·fr
    ... outre indiquer d'une manière exacte : 1) les noms et prénoms du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 16·fr
    ...glés aux parieurs sur la base exacte des rapports de l'hippodrome....
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 57·fr
    ...La valeur exacte des parts indivises saisies a été arrêtées par l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 32·fr
    ...M039798 a constaté de l'exactitude et la sincérité de la déclarati...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 18·fr
    ...l'acquéreuses dans les délais exacts suivant le code de commerce. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 39·fr
    ...ès du vendeur dans les délais exactes suivant le code de commerce....