...L'ordre a pour mission : 1) de veiller au maintien des principes ...

... ou au bénéficiaire de la transmission par décès. En cas de refus...

...Emile Cohen a démissionné comme gérant de la société « Le Scout »,...

...2) Monsieur Levy Messaoud Félix a démissionné de son poste de co-g...

...ial à 1.000.000 de Dinars par émission de 70.000 actions nouvelles...

...Chaque année, en juin, une Commission de représentation du Ministè...

...elaziz Ktari, en qualité de commissaire suppléant, lesquels ont a...

...RIZ-ZO Italo, demeurant à Tunis, rue de Bône, a donné sa démission...

...ercice 1974 ; — Rapport des commissaires aux comptes afférent à l'...

...Vu les procès verbaux de la commission chargée de la délimitation ...

...e par Mme Fatma bent Mohamed Hemissi, en qualité de propriétaire, ...

...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Ministèr...

...2° Rapport du Commissaire aux comptes. 3° Approbation du bilan po...

...Juge-Commissaire : A. MALKI. Syndics : MARIANI et LAKHDAR. C.P. ...

...— En cas d'admission de la demande, le tribunal annule la sentence...

...t les droits ait délivré la permission d'exploitation appropriée à...

...au Bureau de la Propriété Industrielle la Commissaria à l'Energie ...

...nsieur Louis Montenay Gérant démissionnaire. 3) Deux exemplaires d...

...— Le concours comporte des épreuves écrites pour l'admission : — ...

...1er février 1975 Mohamed Salah Missami, à compter du 1er février 1...