Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 4·fr
    ... délai qui ne dépasse pas les trois mois prorogeable d'un seul moi...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 5·fr
    ...évrier 1930, sont classées en trois catégories distinctes. Les ta...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...Tous les actionnaires ont le droit d'assister à la réunion ou se f...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 14·fr
    ...rché monétaire (TM) majoré de trois (3) points. Les taux fixés pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...té tunisienne, jouir de leurs droits civiques et politiques et rép...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...- le directeur général de la santé - trois membres désignés par le...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...Se compose de trois à douze membres élus par l'Assemblée Générale....
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...— La Sous-Direction de l'Exploitation financière avec trois (3) se...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...u franc supérieur multiple de trois. ART. 3. — Toutefois, les per...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un Commissaire aux comptes pour trois a...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 34·fr
    ...de duquel domicile est élu de droit le produisant. Cette demande é...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 27·fr
    ...ification de la nomination de trois Administrateurs faite par le C...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 4·fr
    ...s, au moins une fois tous les trois mois, et aussi souvent que l'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 15·fr
    ...ectares environ, implantée de trois palmiers et cent arbres fruiti...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 2·fr
    ...— Les textes publiés ci-après et relatifs au droit commercial sont...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 21·fr
    ... Tunis, ont été regroupées en Trois cents (300) nouvelles parts de...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 17·fr
    ...l'une ou l'autre des parties, trois mois avant l'expiration de cha...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 22·fr
    ...7) De promouvoir les coopérateurs par l'amélioration croissante de...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr
    ...n Nationale pour une durée de trois ans. Le collège de direction ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 16·fr
    ...Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun, toute fraud...