Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 9·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 3·fr
    ...lière Tuniso-Saoudienne SA au capital de 7.500.000 dinars Siège so...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 16·fr
    ...99 ans Capital social : 50000 Dinars divisé en 5000 actions de 10...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 15·fr
    ...Livre 4, Titre 1, sous titre 5, Chapitre 3 des obligations Modali...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 20·fr
    ...- Papiers du bord; - Jaugeage des navires dont la longueur est inf...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 4·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Le transport par voie routière Article pre...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 7·fr
    ...CHAPITRE QUATRE Organisation financière Art. 22. - Le budget du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 55·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 6·fr
    ...ectement une participation au Capital. Vu la 13-73 du 3 août 1974...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 27·fr
    ...ZI de Sidi El Hani - Tunisie Capital : 10.000 Dinars RC : B2733362...
  • Journal Officiel·1990 / N°062·page 12·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 66·fr
    ...**CHAPITRE III** **TUTELLE DE L'ETAT** Art. 13. - Sont soumis, o...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 12·fr
    ...tion «PARA BELLA BIO» SARL au capital de 20000 DT sise à l'angle d...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 11·fr
    ...ions sont publiées en version papier. Art. 46 - Les arrêtés régle...
  • Journal Officiel·1994 / N°075·page 4·fr
    ... propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée supérieu...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 18·fr
    ...au capital de 12.000.000 dinars Siège social : 91-93 Avenue Louis ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 58·fr
    ...1- une demande de candidature sur papier libre, 2- un extrait de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 15·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2025 / N°006·page 5·fr
    ... à responsabilité limitée Au capital de 10.000,000 DT Siège soci...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 17·fr
    ...mèches et bougies soufrées et papiers, tue-mouches. Ex B. — Autres...