Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...vertu du protocole d'accord enregistré à la recette des finances, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 18·fr
    ...en date du 22 octobre 1977, enregistré à Tunis le 27 octobre 1977,...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 53·fr
    ...houan, et dont les droits d'enregistrement ont été payés à la rece...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 43·fr
    ...cès-verbaux consignés dans un registre spécial tenu au siège socia...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 37·fr
    ...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 40·fr
    ...ment au contrat de location enregistré le 31 octobre 2005. Le loc...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 30·fr
    ...vertu du protocole d'accord enregistré à la recette des finances, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 46·fr
    ... à la Cité nouvelle M' Saken, registre de commerce B156811996, mat...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 14·fr
    ...aux comptoirs d'enregistrement dans le aéroports aux zones sous do...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...de la poste ou la date de l'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 16·fr
    ...L'insertion du jugement ci-dessus indiqué au registre national des...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 54·fr
    ... Rachid n° 11 Tunis Belvédère Registre de commerce Tunis n° B 1115...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 13·fr
    ...nformé que par une pétition enregistrée au Service des Mines, le 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ... d'ouverture et de clôture du registre d'inscription ainsi que les...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...Les délibérations doivent être transcrites sur un registre ad hoc ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...en date du 17 juillet 1974, enregistré et dénoncé conformément à l...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 30 jui...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 25·fr
    ...droits d'enregistrement, droits de douane, contributions indirecte...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 38·fr
    ...nsertion de cette décision au registre de commerce de la société e...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 30·fr
    ...Amen Bank, au nom de son représentant légal, inscrite au registre ...