Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 23·fr
    ...n défaut d'offres ou par la soumission d'un seul fournisseur. Art...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...Avis en est également donné aux commissaires. Les dispositions qu...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...1° Monsieur Bomuth David a démissionné de sa qualité de gérant de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 26·fr
    ...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Ministèr...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 34·fr
    ...Chaque année, en juin, une commission de représentants du Ministèr...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...toirement traduit devant la commission paritaire, érigée en consei...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 22·fr
    ...Exécution de la décision n° 208, rendue par la Commission de Liqui...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 23·fr
    ...ualité de fondateur, chargé de mission au Secrétariat d'État à la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...le Juge-Commissaire aux Faillites en date du 27 mai 1958, autorisa...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 6·fr
    ...pratique à subir devant une commission dont la composition est fix...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...La clause compromissoire est admise dans le règlement en vue des d...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ... aux administrateurs et aux commissaires aux comptes pour l'exerci...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...tablissement concerné par son émission. — La déclaration en douan...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 102·fr
    ...- Rendez-vous d'admission délivré par l'hôpital militaire. * Pour ...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...2° Rapport du Commissaire aux comptes. 3° Approbation du bilan. 4°...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...0 avril 1959, du rapport du Commissaire-vérificateur, de l'état de...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...gmenté de 18.000 dinars par l'émission au pair de 720 actions de 2...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...L'Assemblée accepte la démission de Monsieur BARON Roger de ses fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Juge-Commissaire : M. MALKI. Syndic : Abderrahman DHAOUI. C. P. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...— « Lorsque des omissions ou des erreurs auront été commises dans ...