130 893 résultats pour ""EGIS""
- Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr...erbaux qui sont portés sur un registre tenu au siège du Centre Nat...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 7·fr...# ARTICLE 15 Le présent Accord sera enregistré auprès de l'Organi...
- Journal Officiel·1991 / N°033·page 8·fr...oirement rejetée; la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 47·fr...tion de cession de créances enregistrée à la recette des finances ...
- Journal Officiel·1997 / N°095·page 8·fr...création de la recette de l'enregistrement des actes de sociétés à...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 12·fr...*) Selon les données du registre foncier: La totalité des parts i...
- Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr...La Banque vérifie les informations, enregistre les présents et env...
- Journal Officiel·2002 / N°064·page 4·fr...nduite, - être immatriculé au registre du commerce, - ne pas avoir...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 12·fr...merce en date du 18/01/2013 enregistré le 30/01/2013 moyennant un ...
- Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr...bib Bourguiba immatriculée au registre de commerce de Tunis sous l...
- Journal Officiel·1970 / N°057·page 31·fr...2) 3°) La transcription d'un texte enregistré (durée : 1 heure, c...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 4·fr...régulièrement inscrits sur le registre des adhésions à la date de ...
- Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr...bib Thameur Sfax, inscrite au registre de commerce sous le n°B1763...
- Journal Officiel·1997 / N°025·page 21·fr...3 - le coût du projet et les efforts enregistrés pour le minimiser...
- Journal Officiel·1997 / N°027·page 13·fr...- la réception, l'expédition et l'enregistrement du courrier, - la...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 50·fr...- le droit d'enregistrement et de timbre au titre des actes de l'e...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 11·fr...— La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 14 oct...
- Journal Officiel·1989 / N°024·page 4·fr...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
- Annonces Légales·2021 / N°044·page 8·fr...présentant légal, inscrite au registre de commerce sous le n° B112...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 41·fr...Banque de l'Habitat SA, inscrite au registre de commerce à Tunis s...