Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 13·fr
    ...# CHAPITRE VI Art. 37. — Contrôle de l'administration : 1) L'ass...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 7·fr
    ...Banque internationale arabe de Tunisie, société anonyme au capital...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 67·fr
    ...Son capital social a atteint au 31 décembre 2008 un montant de 220...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 17·fr
    ... Piles électriques | 10 | | Papiers photographiques et pellicule...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 21·fr
    ...lité Limitée Non Résidente au Capital 5.000 Dinars Siège Social :...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 41·fr
    ...é à Responsabilité Limitée Au capital de 5.500 dinars Siège Social...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 18·fr
    ...de de candidature établie sur papier libre les pièces suivantes : ...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 51·fr
    ...ny ISC en liquidation SA au capital de 410.000 DT RC : B1570919...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 20·fr
    ...r Hadj Fredj Jamel détient au capital social de la dite société à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 10·fr
    ...t internationale définit les chapitres 4 et 25 régissant les assoc...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 6·fr
    ...STUSID BANK), société anonyme au capital de cent millions de dinar...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 121·fr
    ...## CHAPITRE III ## Modalités de fonctionnement de la commission ...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 48·fr
    ...## Chapitre 4 ## Auto-contrôles et guide de bonnes pratiques d'hy...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 21·fr
    ...estion 1968 et notamment son chapitre X; Vu le décret n° 60-164 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 14·fr
    ... décret, notamment celles du Chapitre II du décret sus-visé N° 70-...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 16·fr
    ... demande de participation sur papier libre accompagnée des pièces ...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 26·fr
    ...e Société Cap Color S.A.R.L capital : 5.000.000D Siège social :...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 41·fr
    ...li Tunis destiné à vendre les tapies. Les oppositions seront acce...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 5·fr
    ...Chapitre premier Dispositions générales Article premier. - Les c...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 4·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## De la lutte contre le terrorisme et sa répr...