13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 5·fr...résident et doit se réunir, au plus tard, quinze jours après sa co...
- Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr...s établissements publics, les collectivités publiques locales et p...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 11·fr...ute nature conservés dans une collection publique, dans des archiv...
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 23·fr...2°) Création d'un réseau de transport pour la collecte et la distr...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr...qu'ils ne peuvent exercer que collectivement par l'organe de leurs...
- Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr...3/ Agir pour la garantie des droits individuels, collectifs et de ...
- Journal Officiel·1980 / N°010·page 34·fr...est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus Monsieur Belkh...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 13·fr... favorable à une participation plus marquée du citoyen à l'action ...
- Journal Officiel·2003 / N°066·page 29·fr...Le cas échéant, un membre au plus de l'unité de recherche, peut êt...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
- Journal Officiel·1988 / N°015·page 5·fr...écurité ayant pour mission de collecter, d'étudier d'analyser et d...
- Journal Officiel·1994 / N°080·page 4·fr...0.9 | Tube caloduc sous vide, collecteur calorifique | | EX 8421...
- Annonces Légales·2015 / N°083·page 42·fr...Et pour plus de renseignements, consulter le cahier des charges mi...
- Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr...eux uniquement, et il y a une collecte d'eau sans toit entre le bâ...
- Journal Officiel·1976 / N°022·page 5·fr...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
- Journal Officiel·1980 / N°015·page 27·fr...a) Assiette de cotisation; En plus de la participation à la const...
- Journal Officiel·1996 / N°093·page 19·fr...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
- Journal Officiel·2003 / N°034·page 15·fr...ommagés ou dégradés et ne sont plus propres à leur usage d'origine...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 7·fr...- les subventions versées par l'État, les collectivités publiques ...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr...oraire a été accordée n'existe plus, les locaux construits sur ces...