Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 37·fr
    ...- Les associés décident à l'unanimité de préciser davantage l'adre...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 7·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages de sous directeur des doua...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. # ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 121·fr
    ...des procédures de retrait des avantages fiscaux (l'article 73), - ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 60·fr
    ...générales pour vulgariser les avantages de ce service. Concernant...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 17·fr
    ...res pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corp...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 2·fr
    ...Apports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Li...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 12·fr
    ...ents, salaires, indemnités et avantages des agents de l'hôpital mi...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 2·fr
    ...énéficient des traitements et avantages accordés à celui-ci. Il l...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 18·fr
    ...cté et du salaire et tous les avantages correspondants. Le préavi...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 11·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°029·page 19·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 15·fr
    ...Pas d'apport en nature Les statuts ne prévoient pas d'avantages p...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 5·fr
    ... l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 11·fr
    ...énéficie des rémunérations et avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 31·fr
    ...t de la société avec tous les avantages du premier Gérant. 3- La d...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 22·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvenie...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 8·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages alloués au chef de service...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 11·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...