Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...e lui remettre dans un délai maximum de quinze jours. En cas d'emp...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...ce de Kairouan dans un délai maximum de soixante-dix jours à compt...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr
    ...anté publique pour une durée maximum de cinq ans. Ils peuvent être...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...a) Une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 12·fr
    ...ticulièrement réduit avec le maximum d'arôme. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 49·fr
    ...le capital social jusqu'à un maximum de 380.000 Dinars par incorpo...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr
    ...tance de Sfax, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à comp...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 47·fr
    ...rieur à 250 envois ; - Poids maximum de chaque envoi : 30 g ; - Di...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...caprins, ainsi que le nombre maximum des animaux à y admettre. d) ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...lai de soixante-dix jours au maximum, à partir de la date de l'ins...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr
    ...l jusqu'à un montant nominal maximum de 2.520.000 Dinars par l'émi...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ...inimum et de quinze jours au maximum. Elle doit être motivée, à pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ...4) — La mise à part pour une période maximum de 3 jours, privative...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 16·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr
    ... leur remettre dans un délai maximum d'un mois, et en cas d'empêch...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 11·fr
    ...Ces proportions ne doivent en aucun cas dépasser un maximum de 20%...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ...dre la prestation et fixe le maximum de la défense prévue pour l'e...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 5·fr
    ...in du rouleau de tête) et un maximum exercé dans le dernier compar...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ...mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de toute...