Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 13·fr
    ...présent avis, une demande sur papier libre, accompagnée d'une enve...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 4·fr
    ...ctivités publiques locales au capital des entreprises à participat...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 9·fr
    ... pour le calcul des droits au capital décès. Art. 39. - Sont abro...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 23·fr
    ...ociales qu'il détient dans le capital social de la Société de Déve...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 13·fr
    ... à la société de Restauration Rapide Kheireddine Kram représentée ...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 18·fr
    ...STUSID BANK), société anonyme au capital de cent millions de dinar...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 23·fr
    ...N SHARES | DESIGNATION DES CHAPITRES | TITRE PREMIER | | | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 9·fr
    - l'apport portant sur une entreprise individuelle dans le capital...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 51·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 38·fr
    ...## Chapitre III ## Du régime des examens Art. 11 - L'acquisition...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 18·fr
    ...ectement une participation au capital; Vu la loi N° 74-23 du 18 m...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 42·fr
    ... LOISIRS «P.K.L» ### SARL au capital de 10000 Dinars Zone Tourist...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 25·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 15.000 Dinars Siège soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 18·fr
    ...nsaire polyvalent de Sousse Chapitre 4 Dispositions finales Art....
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 18·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 2·fr
    ...tages accordés par l'Etat aux capitaux investis dans la constructi...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 16·fr
    ...at, coopératives, entreprises capitalistes, le crédit. - La produc...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 18·fr
    ... demande de participation sur papier libre ou sur formulaire d'ins...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 4·fr
    ...# CHAPITRE I : Prescriptions Générales ## Art. 1. — Caractère fon...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 53·fr
    ...Rue Hedi Chaker - Route du Kef - 9070 Medjez El Bab Capital socia...