Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...porter à 100.000 dinars par l'émission au pair de 11.000 actions d...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ...La démission de M. Salem ben Romdhane ben Sefrine de ses fonctions...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...3° émission de nouvelles actions pour augmentation du capital. Le...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...Qu'elle a nommé comme commissaires aux comptes pour trois ans : M...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr
    ...a, à compter du 1er avril 1976 Missaoui Belgacem, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...l sont fixées au sein de la commission paritaire consultative ou, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Agent ayant pour mission d'étudier les possibilités d'extension de...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 18·fr
    ...r du 28 mars 1975 Chelouati Khemissa, à compter du 30 mars 1975 Be...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...Le taux d'émission des actions nouvelles est fixé au pair, soit mi...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 22·fr
    ... janvier 1959 ## Jugement d'admission au règlement judiciaire En...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 3·fr
    ...La cellule du « ministère public » est représentée par le commissa...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ...riculture et porteurs d'une commission délivrée par le Service des...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 54·fr
    ...régime de l'entrepôt ou de l'admission temporaire, sont dispensés ...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...résentation commerciale, de commissions, de courtage, de consignat...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ... été désigné liquidateur, avec mission de réaliser l'actif et d'ét...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...a) l'acquisition résulte soit d'une transmission à titre gratuit, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...ête publique d'une demande d'admission au bénéfice des disposition...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...Siège Commissaire : Monsieur Mubarak Lakhoua. **Année** : Monsieu...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr
    ...du matin en le cabinet de Monsieur le Juge-Commissaire de la dite ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ..., de transformation et de transmission de l'électricité et de la f...