129 181 résultats pour ""MISS""
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr...- Pour l'accomplissement de ses missions, il est alloué à l'unité ...
- Journal Officiel·1973 / N°015·page 3·fr...cessaires à l'exécution de ses missions soit à l'amiable soit par ...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr...Valensi, à Tunis, mandataire du Commissariat à l'Energie Atomique,...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 12·fr...Chaque année, en juin, une Commission de représentants du Secrétar...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr...— Quelle a nommé comme Commissaires aux Comptes pour la durée d'un...
- Journal Officiel·1996 / N°101·page 6·fr...- Admission, droit de vote et représentation : 1) tout adhérent a...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 32·fr...12 juillet 1967 Juge-Commissaire : M. Abderrazak Saidi Syndic : M....
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 5·fr...onnelle et de l'Emploi, des commissions permanentes spécialisées e...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr...Avis en est également donné aux commissaires. Les dispositions qu...
- Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr...oraires des transitaires et commissionnaires en douane etc...). —...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 28·fr...llacieuse ou invérifiable ni ommission pouvant entraîner la consom...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr...Le taux d'émission des actions nouvelles est fixé au pair, soit 10...
- Journal Officiel·1992 / N°024·page 10·fr...iveau régional à toutes les commissions où le ministère de la jeun...
- Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr...toirement traduit devant la commission paritaire, érigée en consei...
- Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr...- Une commission dont les membres sont désignés par décision conjo...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr... 20.450 Dinars provenant de l'émission d'actions au porteur représ...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 8·fr...é du 5 janvier 1987, portant admission du permis «Gabès-Jerba-Ben ...
- Annonces Légales·2025 / N°047·page 21·fr... | JIMOOUSI SALMA | ***026 | HEMISSI SAMIRA | *** | | SHILI NAJE...
- Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr...- Une commission dont les membres sont désignés par décision conjo...
- Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr...- Pour l'accomplissement de ses missions, il est alloué à l'unité ...