129 181 résultats pour ""MISS""
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 25·fr...ercice 1960; 2° Rapport du Commissaire aux comptes sur ledit exer...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr...e 1962 par Monsieur le Juge-Commissaire de la faillite, il sera pr...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr...apports en nature, soit par l'émission d'actions nouvelles émises ...
- Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr...s dans l'accomplissement de sa mission. Les entrepreneurs de tran...
- Journal Officiel·1996 / N°010·page 4·fr...torielles, à la création de commissions spécialisées. Le comité n...
- Journal Officiel·1990 / N°024·page 21·fr...— Une commission dont les membres sont désignés par décision du mi...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr...lable mais en vertu d'ordre de mission émanant du Secrétaire d'Eta...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr...mille dinars (55.000 D) par l'émission au pair de cinq mille cinq ...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr...'assurer le secrétariat des commissions spécialisées en matière de...
- Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr...que stipulant une clause compromissoire ou permettant aux parties ...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr...— Une estimation établie par une commission constituée du vétérina...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr...ligieux, soit provoqué à la commission des délits prévus à l'artic...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 20·fr...Chtourou Tijani, 6, rue de la Commission, Tunis. Chouayakh Adel, s...
- Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr...Elles donnent lieu, toutefois, à l'émission d'un « bulletin de liv...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr...M'Hamed SFAR comme Commissaire aux apports et avantages particulie...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 13·fr...1974 Salah El Monji Abdelhakim Missaoui, à compter du 10 janvier 1...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr...O.P.R.O.C.C.) ont accepté la démission de M. Béchir Essid, ex-géra...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr...Kalifa Ben Haj Mohamed Ben Youssef Missaoui - Au Nord : Ali Ben Bé...
- Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr...onsieur Adberrahmane MANAI, Commissaire aux comptes. Les attributa...
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr... concernent les formalités d'admission, d'immigration et de congé,...