Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
130 893 résultats pour ""EGIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr
    ...u 16/9/80 dont le P.V a été enregistré à Sousse AC le 1/12/80 vol ...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...t être rédigés par écrit et enregistrés. Art. 3. — Nonobstant tou...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 22·fr
    ...ales, - tenir correctement le registre de soins. Art. 20. - Le mé...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 11·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre de la...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 9·fr
    ...Toutefois, elles ne donnent pas lieu à l'enregistrement, mais seul...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 7·fr
    ...Le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordr...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...Paiement comptant, frais de timbres, enregistrement et autres en s...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...és des archives, documents et registres auxquels les dispositions ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 20·fr
    ...6, avenue Mohamed V, à Tunis Registre du Commerce à Tunis : 26.81...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 14·fr
    ...et de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordre faisa...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 42·fr
    ...présentant légal, inscrite au registre de commerce auprès du tribu...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr
    ...Sté Imen, enregistrée sous le N° 012058J, sis zone industrielle km...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ..., société anonyme inscrite au registre de commerce auprès du Tribu...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 18·fr
    ...es auditeurs inscrits dans un registre tenu à cet effet par le con...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 15·fr
    ...L'initiative du registre des inscriptions est fixée au 2 décembre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 18·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 31 août 1961. A...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 42·fr
    ..., société anonyme inscrite au registre de commerce auprès du tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 48·fr
    ..., entrepreneur non inscrit au registre de commerce habitant à Elha...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 41·fr
    ...s, Hammam Sousse, inscrite au registre de commerce près du tribuna...