Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""api""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 9·fr
    ...ectement une participation au capital ; Vu la loi N° 70-39 du 14 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 23·fr
    ...livre 4 - titre 1, sous-titre 5, chapitre 3 : des obligations. | ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 33·fr
    ...ris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils : |...
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 7·fr
    ...est exploité comme show-room, un atelier d'assemblage et de tapiss...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 8·fr
    ...er, lors de sa création, d'un capital minimum de la contrevaleur e...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 27·fr
    ...CAM AGRI Société anonyme Au capital social de 100 000 TND Siège...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 16·fr
    ... 1ère instance de Tunis (G.U / API) le 15 août 2007 sous le n° D24...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 25·fr
    ...- L'augmentation du capital social d'un montant de 1 690 000 D, et...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 14·fr
    ...## CHAPITRE I ### Dispositions communes Article premier. — Il es...
  • Journal Officiel·2007 / N°053·page 10·fr
    ...# CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 7. - Le régime d'éva...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 58·fr
    ...## CHAPITRE III ### DU DISTRICT Art. 356 - Le district est une co...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 16·fr
    ...on de Tunis et notamment son chapitre III; Vu les délibérations d...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 29·fr
    ...# INTERNATIONAL SICAR S.A au capital de 5.000.000 DT Siège socia...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 3·fr
    ...2024T00249SRLB2 ## Société ROTOTECA ENGINEERING SARL Capital de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 25·fr
    ...é de l'enseignant encadreur récapitulant ce qui a été réalisé conf...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 37·fr
    ...1) Sanglier et lapins domestiques en liberté (après accord du comm...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 37·fr
    ... à responsabilité limitée, au capital de 45.000 dira dont le siège...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 26·fr
    ...5°) Sélection fiscale et constitution du capital. 6°) Dégrèvement ...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 27·fr
    ...2011B00371SRUB2 Société P.M.C SUARL Capital social : 10 000 Dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 18·fr
    ...e Banques Société anonyme au capital de 196 000 000 dinars divisé...