Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 5·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 7·fr
    ...Le coefficient du mérite sera le plus élevé; il en sera tenu compt...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 10·fr
    ...valable pour l'exploitation de plusieurs véhicules. Art. 16. - Le...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 20·fr
    ...taines expériences relatives à plusieurs sujets de cette liste, so...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 72·fr
    ...Les premiers gérants qui ont été nommés par la collectivité des as...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 21·fr
    ...des personnels de l'Etat, des Collectivités publiques Locales et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 24·fr
    ...Passé ce délai aucune réclamation ne sera plus admise.
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 13·fr
    ...t clôturées sans préavis et au plus tard 17 Mai 2013. Les demande...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr
    ...ur, pour information, et ce au plus tard dans les quinze jours qui...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr
    ...727, I, case 225, la Société en date Collectif Felet Frères a vend...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 4·fr
    ...t entièrement à l'Etat et aux collectivités publiques locales, tel...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ...nalisation dans le souci d'une plus grande efficacité et du moindr...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 2·fr
    ...Gestion des fonds communs de placement collectifs. Durée : 99 ans....
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 16·fr
    ...- Pour plus d'informations, contacter les avocats poursuivants ou ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 22·fr
    ...- d'une grande salle polyvalente, - de plusieurs ateliers d'activi...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 3·fr
    ...uts d'eaux acides ou chaudes à plus de 40° : de détritus et de pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 43·fr
    ...tion de très grandes surfaces (plusieurs hectares). Figure 3. Le ...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 6·fr
    ...Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 6·fr
    ...lisé par l'État ou les autres collectivités locales. « — Contribu...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 13·fr
    ...ses acheteurs, soit envers la collectivité publique régionale ou l...