Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 196·fr
    ...Ces avantages sont accordés aux entreprises du transport de marcha...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un secrétaire g...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 15·fr
    ...10) Il n'existe aucun avantage particulier prévu par les statuts. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 15·fr
    ...bénéficiera des indemnités et avantages accordés à un Directeur Gé...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 7·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux salariés Ajouter après prime...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 97·fr
    ...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis, à ce titre, tel...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 13·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de So...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 8·fr
    ...s 2000, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 5·fr
    ...loppement local, avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 12·fr
    ...rentes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, l'en...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 58·fr
    ...différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 3·fr
    ... Apports en nature: Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 15·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun - Conditions d'admission aux asse...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 21·fr
    ...néant, Avantages particuliers prévus statutairement : néant Les ...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 2·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des st...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 70·fr
    ...et de l'habitat, avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 32·fr
    ...assés à l'indice égal ou si l'avantage obtenu par suite de leur in...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 24·fr
    ...xcèdent pas le 31/3/2017. 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 2·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 44·fr
    ... l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...