Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 18·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à ces As...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...sition à formuler au sujet du droit des sus-désignés, il lui appar...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr
    ...as où ils se rapportent à l'octroi d'une indemnité. ART. 11. — Le...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ..., confèrent officiellement le droit, pour une période déterminée, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...le Gouvernement de la République Populaire Hongroise, Huyos SANDOR
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...Toute actionnaire a le droit d'assister à ces deux Assemblées Géné...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...est trouvée dissoute de plein droit à partir du 25 août 1967 et l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...urs à partir de la date de la troisième insertion de l'avis, sous ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...2.** — Sont également expropriés, tous les droits mobiliers ou imm...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 7·fr
    ...— Le jury est désigné par le Doyen, il comprend au moins trois pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr
    ...s et incorporels y compris le droit au bail. Les oppositions sero...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...les frais de poursuite et les droits de mutation. Cahier des Char...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 33·fr
    à la verrerie, miroiterie, tous dérives et toutes activités s'y ra...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...ciation par l'un des associés trois mois avant l'expiration de la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 31·fr
    ...Il peut être transféré en tout autre endroit de la même ville ou e...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr
    ...it au moins une fois tous les trois mois sur convocation de son Pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 8·fr
    ...servé par l'intéressé pendant trois sans, pour être représenté à t...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...Le doyen ou directeur est nommé par décret pour trois ans renouvel...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de trois mois fixé par l'arti...