Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...que Tunisienne aux frais du permissiveitaire ; d) tout transporteu...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 14·fr
    ...Administration Centrale et les missions diplomatiques et consulair...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr
    ... ; — qu'elle a nommé comme commissaire aux comptes Monsieur Béchi...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 5·fr
    ...— La Fondation nationale de la recherche scientifique a pour missi...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ...toirement traduit devant la commission paritaire, érigée en consei...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ...Rapports du Conseil et du Commissaire aux comptes pour 1959 ; App...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 24·fr
    ... 4°) Pour la souscription aux émissions d'obligations tunisiennes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...t financier; - Rapports des Commissaires aux comptes; - Approbatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...e somme de 100.000 Dinars par émission au pair de 12.500 actions n...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...— Sont rendues applicables aux personnels ouvriers commissionnés d...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...1° la démission de Monsieur RANDO Dominique (ex-gérant de ladite S...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 8·fr
    ...Admission d'observateurs Le conseil peut inviter tout État non-me...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ...tremise d'un courtier, d'un commissionnaire ou de tout autre agent...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...; Mohamed ben Salah ben Ali Khemissi; consorts Achour; A l'est : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 16·fr
    ...bre 1974 Amor Mohamed Seghaier Missaoui, à compter du 16 décembre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 22·fr
    ...li et héritiers Mohamed Ben Khemiss. Au Nord-Est : Un 2ème chemin...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...es après consultation de la commission paritaire et mise en place,...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...elatives à la perception de commissions non prévues par les circul...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ...Il doit dans le cadre de sa mission s'assurer de l'état de son véh...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 49·fr
    ...HAMED SLASE | | AAATEF BENT MISSIAOUD AMAIRI | I ETSIER BENT EL ...