Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2004 / N°130·page 12·fr
    ...2004S1481FCCC2 # LOCATION GERANCE Gérance libre Par acte sous s...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 22·fr
    ... DESIGNATION DE LA RECETTE | LOCALITE | DESIGNATION DU ROLE | ANN...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 32·fr
    ...en vue de la revente ou de la location. 6- Durée : 99 ans. 7- Géra...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 32·fr
    ...— Organisation du réseau Le réseau local et la circonscription. Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 42·fr
    ...'acte Maître Iheb Ben Rejeb, Avocat, sis au 3, Rue Lamine Abbassi....
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 36·fr
    ... faite des actes de vente, de location ou d'hypothèque des biens d...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 40·fr
    ...N° C 8 /2 AVIS DE CONVOCATION " AMUCO INTERNATIONAL S.A. " BEN A...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 22·fr
    ...ées et qui se met fin à la convocation de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 19·fr
    ...- L'approbation des modalités et des délais de la convocation de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°075·page 54·fr
    ...2018N00981SODB3 ## Convocation à l'assemblée générale Société Co...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 12·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 6·fr
    ...les ou par affichage dans les locaux de l'administration, du lieu ...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 11·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 24·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 26·fr
    ...intérieur et du développement local, le ministre du transport et l...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 7·fr
    ...- la formation, l'installation et l'entretien des systèmes de loca...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 21·fr
    ... Agricultures (achat, ventes, location des biens et services). No...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 36·fr
    ... il a été décidé de vendre le local de la coopérative sis à Sfax -...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 24·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 25·fr
    ...chez Maître Ammar Dakhlaoui, Avocat 50 avenue Bab Benat, Tunis a d...