Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 24·fr
    ... publique qui exerce au moins trois années consécutives dans la ré...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...ts du centre l'exigent; et de droit au moins une fois par trimestr...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 34·fr
    ...3 rêchers, 4 cyprès, dotée de trois chambres de logement, un demi ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 26·fr
    ...Agip-Zarzis, située à Zarzis, à l'endroit dit El Mouensa, Gouverno...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...En conséquence, toute personne prétendant y avoir droit, doit en s...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr
    ...Chaque action donne à son propriétaire le droit à une voix aux ass...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...rce; - Diplôme de capacité en droit; - Diplôme supérieur d'arabe; ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...RIDHA BEN ABDELKADER BEN SLEIM FAKFAK pour une durée de trois mois...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 28·fr
    ..., 27, Avenue Montfleury, tous trois de nationalité tunisienne, le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 10·fr
    ...ommission d'achat par ordre décroissant de qualité. La première b...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ... Valeurs Mobilières de Tunis, droits s'y rapportant et des produit...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 29·fr
    ...iviers et d'agrumes, avec son droit à l'irrigation à l'aide des ea...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr
    ...évision entraînerait de plein droit dénonciation de la présente Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr
    ...Sans préjudice des poursuites pénales de droit commun, toute fraud...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 13·fr
    ...emble constituant une vanne à trois voies, à circuit normalement f...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...a supervision des actions d'octroi des crédits agricoles ainsi que...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr
    ...Trois cents Dinars 300 D. 000 outre les frais de vente. Pour plus...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 43·fr
    ...Fixé à la somme de trente mille (30.000) dinars divisé en trois mi...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 40·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 mai 1981, portant troisième renouvellement du pe...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 24·fr
    ...est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, actuel ou éve...