Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 21·fr
    ... leurs fonctions; 3° nommé commissaire aux comptes pour le premie...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 7·fr
    ...Vu l'arrêté du 5 janvier 1987 portant admission du permis « Cap-Bo...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 26·fr
    ...tration et des rapports des commissaires, aux comptes pour l'exerc...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 44·fr
    ...en Dachraoui, en qualité de commissaire aux comptes; Lequel a acc...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 42·fr
    ...En exécution de l'ordonnance de la Commission de liquidation des H...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 5·fr
    ...ur différente, dans le pays d'émission et dans celui du paiement, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 6·fr
    ...aire du cheptel ou toute autre mission de contrôle et d'inspection...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 34·fr
    ...La présente insertion est faite en vue de l'émission des 20.000 ac...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 17·fr
    ...sur la couche d'ozone par les émissions des moteurs des avions vol...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr
    ...l'affrètement de navires, la commission, le transit et tout ce qui...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 20·fr
    ...sus-visés; Vu l'avis de la commission consultative des convention...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 37·fr
    ...écembre 1962; — Rapport des Commissaires aux Comptes; — Examen et ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...L'officier de l'état civil en donnera immédiatement avis au Commis...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ...ent, des contrats de vente, soumissions et procès-verbaux d'adjudi...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 4·fr
    ...argés d'affaires dirigeant une mission diplomatique et aux consuls...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...Juge-Commissaire : M. Allani Mohamed. Syndic : M. Jilani Bornaz. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 23·fr
    ...e par Monsieur El Mkoumi El Khamissi en qualité de propriétaire su...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ...— Les modes de transmission des droits de propriété et de jouissan...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 21·fr
    ...30, au Bureau de la Propriété Industrielle, à la requête du Commis...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 14·fr
    ...ndre des mesures provisoires admissibles en vertu des règles génér...