Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...iption ou achats de titres ou droits sociaux dans des entreprises ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...Cabinet de Maître Achille BERDAH, Docteur en Droit, avocat à la Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 21·fr
    ...tre transféré en tout autre endroit de la ville de Tunis par décis...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ...nouveau mais sous réserve des droits des tiers. Sous sa forme nou...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...sis à Sfax, pour une durée de trois mois, renouvelable à compter d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr
    ...é, pour être joint au dossier trois jours avant l'audience fixée p...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 8·fr
    ...La surveillante cesse de plein droit ses fonctions le jour où son ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 13·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ...Le nombre d'emplois à pourvoir est fixé à trois. Art. 2. — La dat...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 10·fr
    ...fit; — les dons et legs; — le droit fixe prévu par la loi n° 78-23...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 12·fr
    ...tour du bord supérieur d'une paroi montée oscillante sur un axe ho...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 21·fr
    ...Le niveau minimum de sécurité est le niveau de croisière qui perme...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...anvier Mil Neuf Cent Soixante Trois à neuf heures du matin, à l'au...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ...L'exclusion temporaire ne peut dépasser trois jours pour la premiè...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 17·fr
    ...Elle est de trois ans pour les autres échelons. Cette durée moyenn...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 19·fr
    ...n est de un hectare cinquante trois ares seize centiares. L'immeu...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 14·fr
    ...sca, Mme Maumoni Joseph, tous trois armateurs, demeurant ci-devant...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 8·fr
    ...e au plus égale à 450/750 V — Troisième partie : Conducteurs pour ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...— Le détenu a droit : 1) à la nourriture ; 2) aux soins et médic...